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1. Qu’est-ce qu’une AUT ?
2. Quand un Joueur doit-il demander une AUT ?
3. Quelles sont les critères d’octroi d’une AUT ?
4. Quelles sont les modifications apportées pour 2012 ?
5. Qui doit demander une AUT et auprès de qui ?
6. Qu’est-ce que la Reconnaissance mutuelle des AUT ?
7. Comment puis-je savoir si ma demande a été acceptée ?
8. Que se passe-t-il en cas de refus de mon AUT ?
9. Liste des Matches et des Tournois organisés par l’IRB qui nécessitent l’envoi à l'IRB d’une demande d’AUT ou d’une copie d’un certificat d’AUT
10. Où puis-je trouver davantage d’informations ?

1. Qu’est-ce qu’une AUT ?

Une AUT est un document qui confère à un Joueur l’autorisation d’utiliser une substance interdite ou une méthode interdite pour traiter une pathologie avérée tout en continuant à jouer au rugby. Les Joueurs présentant une pathologie documentée nécessitant l’utilisation d’une Substance interdite ou d’une Méthode interdite doivent obtenir une Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques (AUT). En l’absence d'AUT, les Joueurs risquent de commettre une violation des règles antidopage, une infraction pouvant entraîner une sanction, quelles que soient les circonstances médicales.

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2. Quand un Joueur doit-il demander une AUT ?

1. Lorsqu’un Joueur est informé par son médecin / spécialiste que sa pathologie doit être traitée par une Substance Interdite et que cela est étayé sur le plan médical.
2. Lorsqu’il est administré une Substance Interdite à un Joueur s’il y a urgence médicale. Dans ce cas, le Joueur doit faire une demande rétroactive d’AUT. Il est à noter qu’une AUT rétroactive ne sera accordée que dans des situations d’urgence ou des circonstances exceptionnelles lorsqu’un Joueur n’a pas eu le temps suffisant ou la possibilité de faire la demande, ou si la Commission d’AUT n’a pas eu le temps suffisant ou la possibilité d’étudier une demande avant un Contrôle du Dopage.
3. Outre les situations précisées aux points (a) et (b) ci-dessus, c’est seulement s’il remplit les critères définis par l’International Rugby Board (IRB) qu’un Joueur peut solliciter une AUT soit auprès de cette instance internationale, soit auprès de son Organisation Nationale Antidopage.

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3. Quelles sont les critères d’octroi d’une AUT ?

Une AUT ne pourra être accordée que dans le strict respect des critères suivants sont réunis :

1. Le Joueur présenterait des problèmes de santé importants sans l’utilisation de la substance ou de la méthode interdite ;
2. L’usage thérapeutique de la substance ne devrait produire aucune amélioration de la performance autre que celle correspondant au retour à un état de santé normal après le traitement d’une pathologie avérée et
3. Il n’existe pas d’alternative thérapeutique raisonnable à l’utilisation de la substance ou méthode normalement interdite.

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4. Quelles sont les modifications apportées pour 2012 ?

Le formotérol inhalé à doses thérapeutiques n’est plus interdit ce qui signifie que le formotérol rejoint le salbutamol et le salmetérol à la liste des béta-2 agonistes pour lesquels une AUT n’est plus exigée.

Notes :

1. La présence de salbutamol dans l’urine supérieure à 1000ng/ml, ou de formotérol supérieure à 30ng/ml, sera présumée ne pas être un usage thérapeutique et sera considérée être une Résultat d’analyse anormal.
2. Le statut de la terbutaline inhalée reste inchangé et cette substance requiert toujours la demande d’une AUT avant l’usage.
3. Les glucocorticoïdes administrés par voie orale, intraveineuse, intramusculaire ou rectale nécessitent une AUT.

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5. Qui doit demander une AUT et auprès de qui ?

Les Joueurs qui font partie du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe cible déclaré de Joueurs soumis à des contrôles de l’IRB, ou les Joueurs qui participent à un Match ou à un Tournoi International directement organisé par l’IRB (voir la section 9) doivent obtenir une AUT de la CAUT de l’IRB avant l'utilisation de la Substance Interdite ou de la Méthode Interdite. Un Joueur peut également fournir pour examen une copie d’une AUT existante et valide, conformément au Règlement 21.5.10 de l’IRB – Reconnaissance mutuelle, (voir la section 6).

L’IRB s’est également entendu avec un certain nombre d’ONAD pour être responsable de toutes les demandes d’AUT soumises par les Joueurs de Rugby des pays concernés. Les Joueurs devraient vérifier auprès de leur ONAD si leur pays est couvert par cet arrangement.

Les demandes doivent être soumises 30 jours au minimum avant la participation du Joueur à un Match ou à un Tournoi International organisé par l’IRB, à l’exception des urgences médicales pour lesquelles la demande peut être effectuée pendant cette période de 21 jours ou rétroactivement.

Le Formulaire de demande d’AUT de l’IRB peut être téléchargé à partir du site antidopage de l’IRB (www.irb.com/keeprugbyclean) et être soumis par e-mail à l’adresse suivante tue@irb.com ou par fax au +353 1 240 9289.

Tous les autres Joueurs doivent consulter les règlements de leur ONAD relatifs à la demande d’AUT dans leur propre pays.

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6. Qu’est-ce que la Reconnaissance mutuelle des AUT ?

L’IRB s’engage à reconnaître les AUT octroyées par d’autres Organisations Antidopage dans le cadre de la disposition de reconnaissance mutuelle du Code de l’AMA, sur présentation d’une copie valide et à jour de la demande d’AUT et de la décision d’acceptation, et sous réserve de l’avis favorable de la Commission des AUT de l’IRB. Lorsque l’AUT a été octroyée par une autre Organisation Antidopage, la Commission des AUT de l’IRB est en droit de vérifier la décision d’acceptation de l’AUT soumise à l’IRB et de faire appel de cette décision.

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7. Comment puis-je savoir si ma demande a été acceptée ?

La CAUT de l’IRB ou autre CAUT délivre une attestation d’autorisation au Joueur par l’intermédiaire de la Fédération Membre dont il relève ; cette autorisation est valable pour le médicament spécifié, la voie d’administration et la dose précisées, et fait état de la date d’expiration. Les Joueurs doivent se conformer à toutes les conditions du traitement définies dans la demande d’AUT et prévoir de demander le renouvellement de l’AUT bien avant sa date d'expiration.

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8. Que se passe-t-il en cas de refus de mon AUT ?

Un Joueur qui se serait vu refuser une demande d’AUT alors qu’il fait partie du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe cible déclaré de Joueurs soumis à des contrôles de l’IRB et qui doit participer à un Match ou à un Tournoi du type de ceux énumérés ci-dessous est en droit de faire appel de la décision de la CAUT de l’IRB auprès de l’AMA.

En cas de décision de l’AMA renversant l’acceptation ou le refus d’une AUT, le seul recours possible est à effectuer auprès du Tribunal Arbritral du Sport (TAS) par le Joueur ou l’IRB.

Le Joueur peut faire appel auprès du TAS des décisions de la CAUT de l’IRB qui ne seraient pas renversées par l’AMA.

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9. Liste des Matches et des Tournois organisés par l’IRB qui nécessitent l’envoi à l'IRB d’une demande d’AUT ou d’une copie d’un certificat d’AUT

• Tous les matches de qualification de la Coupe du monde de rugby et la phase finale de la Coupe du monde de rugby
• Le championnat du monde des moins de 20 ans (IRB Junior World Championship)
• Le championnat du monde B des moins de 20 ans (IRB Junior World Trophy)
• IRB Sevens World Series
• La Coupe des nations de l’IRB
• La Pacific Rugby Cup de l’IRB
• La Pacific Nations Cup de l’IRB
• Americas Rugby Championships

Pour tous les autres Matches ou Tournois de Rugby, les Joueurs devront soumettre leur demande d’AUT à leur Organisation Nationale Antidopage. Si une Fédération Membre n’a pas d'ONAD, le Joueur pourra soumettre sa demande d’AUT à la CAUT de l’IRB.

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10. Où puis-je trouver davantage d’informations ?

Il est possible de consulter la version intégrale du Règlement 21 de l’IRB ici. Les dispositions concernant spécifiquement les AUT se trouvent à la section 21.5 et aux Programmes 3a et 3b.

Ce guide est un guide de formation. En cas de divergence avec le Règlement 21 de l’IRB, ce dernier fera foi.

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