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1. Qu’est-ce qu’une AUT ?
2. Quand un Joueur doit-il demander une AUT ?
3. Quelles sont les modifications apportées par l’Agence Mondiale Antidopage (AMA) en 2010 au Standard International pour l’Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques ?
4. Qui doit demander une AUT et à qui ?
5. Quelles sont les critères d’octroi d’une AUT ?
6. Déclaration d’Usage
7. Qu’est-ce que la Reconnaissance mutuelle des AUT ?
8. Comment puis-je savoir si ma demande a été acceptée ?
9. Que se passe-t-il en cas de refus de mon AUT ?
10. Liste des Matches et des Tournois organisés par l’IRB qui demandent l’envoi d’une AUT à la Commission des AUT de l’IRB
11. Où puis-je trouver davantage d’informations ?

1. Qu’est-ce qu’une AUT ?

Une AUT est un document qui confère à un Joueur l’autorisation d’utiliser une substance interdite ou une méthode interdite pour traiter une pathologie avérée tout en continuant à jouer au rugby. Les Joueurs présentant une pathologie documentée nécessitant l’utilisation d’une Substance interdite ou d’une Méthode interdite doivent obtenir une Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques (AUT). En l’absence d'AUT, les Joueurs risquent de commettre une violation des règles antidopage, qui est une infraction pouvant entraîner une sanction, quelles que soient les circonstances médicales.

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2. Quand un Joueur doit-il demander une AUT ?

1. Lorsqu’un Joueur est informé par son médecin / spécialiste que sa pathologie doit être traitée par une Substance Interdite et que cela est étayé sur le plan médical.

2. Lorsqu’il est administré une Substance Interdite à un Joueur s’il y a urgence médicale. Dans ce cas, le Joueur doit faire une demande d’AUT rétroactive.

3. Outre les situations précisées aux points (a) et (b) ci-dessus, c’est seulement s’il remplit les critères définis par l’International Rugby Board (IRB) qu’un Joueur peut solliciter une AUT soit auprès de cette instance internationale, soit auprès de son Organisation Nationale Antidopage. Voir le paragraphe 4.

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3. Quelles sont les modifications apportées par l’Agence Mondiale Antidopage (AMA) en 2010 au Standard International pour l’Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques ?

1. Agonistes bêta-2 pour traiter l’Asthme ou l’asthme induit par l’exercice
   i. Les produits salbutamol et salmétérol inhalés ne requièrent plus la demande d’une AUT mais nécessitent par contre une déclaration d’Usage. Voir la section 6.
   ii. Il est à noter que la présence de salbutamol dans l’urine supérieure à 1000 ng/ml sera présumée ne pas être un usage thérapeutique et sera considérée être une Résultat d’analyse anormal.
   iii. Le statut de la terbutaline et du formotérol inhalés reste inchangé et ces deux substances requièrent toujours la demande d’une AUT avant l’usage.
   iv. Les joueurs qui utilisent actuellement du formotérol et/ou de la terbutaline pour traiter leur asthme devraient, à l’expiration de leur AUT, pour l’une quelconque de ces deux substances, demander conseil auprès d’un médecin pour savoir si leur asthme peut être traité au niveau médical requis par l’usage de salbutamol ou salmétérol inhalés. Les joueurs cherchant à obtenir pour la première fois une AUT pour un agoniste bêta-2 inhalé devraient en faire de même.

2. Retrait des AUT rétroactives après le rapport d’un RAA agonistes
   Les AUT rétroactives seront uniquement accordées dans des situations d’urgence ou des circonstances exceptionnelles lorsqu’un joueur n’aura pas eu le temps nécessaire ou l’occasion d’en faire la demande, ou si le Comité d’AUT considère une demande avant un Contrôle du Dopage.

3. PAUT abrégées précédemment approuvées
   Toutes les AUT abrégées précédemment approuvées qui ne sont pas encore arrivées à expiration ou ont été annulées expireront au 31 décembre 2009. Les joueurs qui disposent d’une AUT abrégée dont la date d’expiration est postérieure au 31 décembre 2009 devraient par conséquent soumettre une demande pour une nouvelle AUT si leur condition et le traitement médical requis restent applicables en vertu des règles 2010.

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4. Qui doit demander une AUT et à qui ?

Les Joueurs qui font partie du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe cible déclaré de Joueurs soumis à des contrôles de l’IRB, ou les Joueurs qui participent à un Match ou à un Tournoi International directement organisé par l’IRB (voir la section 10) doivent obtenir une AUT de la CAUT de l’IRB avant l'utilisation de la Substance Interdite ou de la Méthode Interdite. Un Joueur peut également fournir pour examen une copie d’une AUT existante et valide, conformément à l’Article 21.5.10 de l’IRB – Reconnaissance mutuelle, du Règlement 21 (voir la section 7).

Les demandes doivent être soumises 30 jours au minimum avant la participation du Joueur à un Match ou à un Tournoi International organisé par l’IRB, à l’exception des urgences médicales pour lesquelles la demande peut être effectuée pendant cette période de 21 jours ou rétroactivement.

Le Formulaire de demande d’AUT de l’IRB être soumis par e-mail à l’adresse suivante tue@irb.com ou par fax au +353 1 240 9289.

Tous les autres Joueurs doivent consulter les règlements de leur Organisation Nationale Antidopage relatifs à la demande d’AUT dans leur propre pays.

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5. Quelles sont les critères d’octroi d’une AUT ?

Une AUT ne pourra être accordée que dans la mesure où les critères suivants sont réunis :

1. Le Joueur présenterait des problèmes de santé importants sans l’utilisation de la Substance ou de la Méthode interdite.

2. L’usage thérapeutique de la substance ne devrait produire aucune amélioration de la performance autre que celle correspondant au retour à un état de santé normal après le traitement d’une pathologie avérée.

3. Il n’existe pas d’alternative thérapeutique raisonnable à l’utilisation de la Substance ou Méthode normalement interdite.

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6. Déclaration d’Usage

La Liste des interdictions de l’AMA identifie les substances et méthodes qui ne sont pas interdites mais pour lesquelles un Joueur doit remplir une déclaration d’Usage sur le Formulaire du Contrôle du Dopage ou par le biais d’ADAMS lorsque cela est possible.

Cela est strictement limité aux :

1. Glucocorticoïdes avec un usage par voies non systémiques, à savoir intra-articulaire, périarticulaire, péritendineuse, injections péridurale et intradermique, et inhalation.

2. Salbutamol et salmétérol par inhalation.

3. Préparations dérivées de plaquettes (par exemple Plasma riche en plaquettes, centrifugation du sang) par des voies autres qu’intramusculaires.

Remarques :

1. Les glucocorticoïdes administrés par voie orale, intraveineuse, intramusculaire ou rectale doivent faire l’objet d’une demande d’AUT.

2. Les préparations topiques (collyres, pulvérisations nasales, crèmes ou pommades, etc.) de glucocorticoïdes ne nécessitent ni AUT ni déclaration d’Usage.

3. L’absence d’une déclaration d’Usage sur un Formulaire de Contrôle du Dopage ou par le biais d’ADAMS lorsque possible ne représente pas une violation des règles antidopage.

4. ADAMS est un système en ligne de gestion pour entrer, partager et rapporter des données, conçu pour aider les organisations et l’AMA dans le cadre de leurs opérations antidopage en conjonction avec les lois régissant la protection des données.

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7. Qu’est-ce que la Reconnaissance mutuelle des AUT ?

L’IRB s’engage à reconnaître les AUT octroyées par d’autres Organisations Antidopage dans le cadre de la disposition de reconnaissance mutuelle du Code de l’AMA, sur présentation d’une copie valide et à jour de la demande d’AUT et de la décision d’acceptation, et sous réserve de l’avis favorable de la Commission des AUT de l’IRB. Lorsque l’AUT a été octroyée par une autre Organisation Antidopage, la Commission des AUT de l’IRB est en droit de vérifier la décision d’acceptation de l’AUT soumise à l’IRB et de faire appel de cette décision.

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8. Comment puis-je savoir si ma demande a été acceptée ?

La CAUT de l’IRB ou autre CAUT délivre une attestation d’autorisation au Joueur par l’intermédiaire de la Fédération Membre dont il relève, cette autorisation étant valable pour le médicament spécifié, la voie d’administration et la dose précisées, et pour une durée définie par une date d’expiration. Les Joueurs doivent se conformer à toutes les conditions du traitement définies dans la demande d’AUT et prévoir de demander le renouvellement de l’AUT bien avant sa date d'expiration.

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9. Que se passe-t-il en cas de refus de mon AUT ?

Un Joueur qui se serait vu refuser une demande d’AUT alors qu’il fait partie du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe cible déclaré de Joueurs soumis à des contrôles de l’IRB et qui doit participer à un Match ou à un Tournoi du type de ceux énumérés ci-dessous est en droit de faire appel de la décision de la CAUT de l’IRB auprès de l’AMA.

En cas de décision de l’AMA renversant l’acceptation ou le refus d’une AUT, le seul recours possible est à effectuer auprès du Tribunal Arbritral du Sport (TAS) par le Joueur ou l’IRB.

Le Joueur peut faire appel auprès du TAS des décisions de la CAUT de l’IRB qui ne seraient pas renversées par l’AMA.

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10. Liste des Matches et des Tournois organisés par l’IRB qui demandent l’envoi d’une AUT à la Commission des AUT de l’IRB

• Tous les matches de qualification de la Coupe du monde de rugby et la phase finale de la Coupe du monde de rugby
• Le championnat du monde des moins de 20 ans (IRB Junior World Championship)
• Le championnat du monde B des moins de 20 ans (IRB Junior World Trophy)
• IRB Sevens World Series
• La Coupe des nations de l’IRB
• La Pacific Rugby Cup de l’IRB
• La Pacific Nations Cup de l’IRB
• Americas Rugby Championships

Pour tous les autres matches ou tournois de rugby, les Joueurs devront soumettre leur demande d’AUT à leur Organisation Nationale Antidopage. Si une Fédération Membre n’a pas d'ONAD, le Joueur pourra soumettre sa demande d’AUT à la CAUT de l’IRB.

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11. Où puis-je trouver davantage d’informations ?

Il est possible de consulter la version intégrale du Règlement 21 de l’IRB ici. Les dispositions concernant spécifiquement les AUT se trouvent à la section 21.5 et aux Programmes 3a et 3b.

Ce guide est un guide de formation. En cas de divergence avec le Règlement 21 de l’IRB, ce dernier fera foi.

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